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Dernière mise à jour : 18 septembre 2026

Éditeur

Le site et l'application Soft Invoice sont édités par :

Soft Invoice
Entreprise immatriculée au Registre tchèque des activités commerciales (Živnostenský rejstřík)
Siège : Chudenická 1059/30, 102 00 Praha 10 – Hostivař, République tchèque
Numéro d'identification (IČO) : 29558913
Autorité d'immatriculation : Úřad městské části Praha 15 (Office des activités commerciales de l'arrondissement de Prague 15)
Directeur de la publication : Pierre-Louis Tiennot
Email de contact : support@softinvoice.app

Hébergement

Ce site web est un site statique, hébergé par :

Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : www.cloudflare.com

L'application Soft Invoice est distribuée exclusivement via le Mac App Store d'Apple Inc.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site et de l'application Soft Invoice (textes, images, logos, design) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Crédits

Icônes : Font Awesome (licence SIL OFL 1.1 / MIT)
Police système : San Francisco (Apple Inc.)

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit tchèque. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site ou de l'application sera soumis aux tribunaux compétents du siège de l'éditeur, à Prague (République tchèque). Cela ne fait pas obstacle aux règles impératives de protection des consommateurs du pays dans lequel vous résidez habituellement.

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